Règlement type des écoles de la Haute-Garonne
Le règlement type : Reglement_version_paginee Annexe 1 : Annexe 1 _ Les parents d’élèves et l’autorité parentale Annexe 2 :…
Catégorie : Formulaires (accidents, etc.)
Application « Faits établissements »
Documents d’appropriation de l’application (format .pdf) : Circulaire de monsieur le Recteur et aide à l’utilisation de l’application (année scolaire…
Direction : compte rendu d’équipe éducative
Document actualisé pour la rédaction du compte-rendu d’une équipe éducative. Compte-rendu EE31
Formulaire accident du travail
Déclaration Accident Travail Déclaration de maladie professionnelle Notice explicative de déclaration 2016 Note aux écoles publiques
Accident scolaire
Formulaire accident scolaire Circulaire accident scolaire IA-DASEN 31
Modèles pour les comptes rendus des conseils des maîtres et de cycle
Les modèles pour les comptes rendus des conseils des maîtres de cycle et des conseils des maîtres de l’école. Conseil des maitres…
Application « Faits établissements »
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Formulaire accident scolaire Circulaire accident scolaire IA-DASEN 31
Modèles pour les comptes rendus des conseils des maîtres et de cycle
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