Réglement intérieur

By brassens on mardi, novembre 27, 2012
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École Élémentaire Publique Georges BRASSENS de SAINT – JORY

Règlement intérieur de l’école année 2012- 2013

Préambule

Le présent règlement a pour but :

1  D’accueillir les enfants sans  discrimination et de les éduquer selon les principes de la laïcité.
2 De créer un climat le plus  favorable au meilleur développement intellectuel, moral et physique  des enfants au cours de leur scolarité élémentaire.

3 De prévenir les accidents et les  maladies parmi les enfants qui fréquentent l’école en diminuant  les causes les plus ordinaires.

I – HORAIRES– ACCUEIL

La durée des activités de l’école élémentaire est répartie en huit demi-journées, du lundi au vendredi soir , de  9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 le
lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi .

Une aide personnalisée  pour les élèves qui en ont momentanément besoin est assurée le lundi, le mardi et le jeudi   de 12h05 à 12h45.
L’étude avec aide aux devoirs est assurée de 17h00 à 18h00.

Le mercredi il n’y plus d’activité scolaire

Les élèves  régulièrement inscrits et admis dans l’école sont accueillis et sous la responsabilité des enseignants de service 10 minutes avant le début des cours. De 8h50 à 12 h 00 le matin ou 12 h 45
pour l’aide personnalisée  et  de
13h50 à 17 h 00 l’après-midi ou 18 h 00 pour l’aide aux devoirs. En dehors de ces horaires, notre responsabilité est dégagée.
Soit le matin avant 08 h50, de 12 h 00 à 13 h 50 ( ou de 12 h 45 à 13 h 50 pour les enfants ayant aide personnalisée ) et à partir de  17 h 00 ou 18 h 00 pour les enfants restant à l’étude avec aide aux devoirs.

Les retards devront être justifiés sinon ils seront comptabilisés et considérés comme des absences. Si les retards se multiplient un courrier sera fait aux
parents et l’inspecteur de circonscription sera informé.

De 07h00 à 08h50, de 12h00 à 13h50 ou de 12 h 05 à 13 h 50 les enfants présents (sauf ceux de l’étude avec aide aux devoirs )
sont sous la responsabilité de l’ALAE.

Pour des raisons de sécurité et de responsabilité, les parents accompagnant les enfants doivent les laisser ou les attendre à
l’extérieur,sur le parvis de l’entrée principale, au moment de l’entrée ou de la sortie des classes.

Dans l’école, les enfants doivent arriver en bonne santé et  propres. Ils ne doivent porter dans leurs poches ou cartable que les objets nécessaires à la vie de l’école. Sont interdits notamment :

les sommes d’argent, les objets  dangereux (couteaux, ciseaux à bouts pointus, flacons ou tubes en  verre, pistolets, cartouches, amorces, frondes…), les livres,  brochures, imprimés ou manuscrits étrangers à l’enseignement,  les jouets personnels  ( game boy ou cartes diverses ) dont l’usage  n’a pas été autorisé par l’enseignant.

  • Tous  les médicaments sont interdits sauf protocole signé avec l’école.
  • Il est interdit aux enfants  d’utiliser des téléphones mobiles durant les activités  d’enseignement ou dans l’enceinte de l’école. ( Loi 2010-788 du 12
    juillet 2010)

La responsabilité des parents est engagée en cas de non respect de ces règles.

A l’issue des cours du matin et du soir, les enfants sont libérés sauf s’ils sont pris en charge par un service de restauration de garderie ou d’étude.

II FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.

Les familles et les enseignants s’informent mutuellement des absences des enfants : les parents sont tenus de faire connaître
par écrit le motif précis de l’absence ( certificat médical pour une maladie ). Pour les maladies contagieuses, des jours d’isolement peuvent être demandés.

Des autorisations d’absence peuvent être accordées, par le directeur après accord de  l’inspecteur de l’éducation Nationale, à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Des autorisations de sortie durant le temps scolaire, pour des séances de rééducation hors de l’école, peuvent être également accordées à la demande écrite du représentant légal. Elles doivent  répondre à des situations tout à fait exceptionnelles. Dans ce cas, la responsabilité de l’enseignant et  du directeur ne se trouve plus engagée.

Toute absence de plus de quatre ½ journées mensuelles non justifiées (certificat médical, courrier à l’inspecteur )  ou sans motif légitime ( maladie de l’enfant, réunions solennelles…) sera signalée à l’Inspecteur d’Académie.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine sera demandé pour l’inscription dans l’école ainsi que le dossier
scolaire de l’enfant.

III – SECURITE – RESPECT DES REGLES COMMUNES

Il est interdit aux élèves de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires avant l’heure réglementaire et hors de la présence d’un
enseignant
; de s’y attarder après l’heure de sortie ; une fois rentré, d’en sortir sans autorisation préalable.

Aucun élève ne doit, sous quelque prétexte que ce soit, pénétrer dans la zone d’accès aux classes, dans les classes elles-mêmes ainsi que dans le hall d’entrée en l’absence du maître ou sans autorisation.

En dehors des heures de classe, les enfants même accompagnés par leurs parents ne doivent  pas pénétrer dans les classes sans autorisation.

Les élèves doivent entrer en classe en bon ordre et sans bousculade. Les mêmes prescriptions doivent être observées pendant toutes les évolutions qui accompagnent leurs changements d’exercice.

Il est défendu de toucher sans autorisation au matériel d’enseignement, aux ustensiles et appareils divers installés dans l’école.
Il en est de même pour les appareils de chauffage et d’éclairage, et pour l’ouverture des fenêtres.

Les élèves doivent déposer tous les détritus dans les poubelles prévues pour cet usage.

Au cours des récréations, les jeux doivent être modérés. Les jeux violents ou dangereux, les discussions trop vives, les querelles, les disputes sont défendus.

Les élèves ne doivent prendre en récréation aucun objet dangereux. Les jeux dans les toilettes sont interdits et les élèves doivent les laisser dans un état de
propreté convenable.

L’accès à la zone engazonnée sera fonction des conditions atmosphériques et seulement dans le cas d’une autorisation préalable de l’équipe éducative.
A la sonnerie, les enfants doivent cesser les jeux et rejoindre le rang  pour rentrer en classe.

Il est défendu de détériorer les locaux ou le matériel. Il est rappelé que toute dégradation entraînera des réparations, donc des dépenses collectives à la
charge des contribuables ( ou des parents concernés si récidive ).

Habits et fournitures scolaires : afin d’éviter les pertes et les gaspillages constaté tous les ans, il est recommandé de marquer au nom de l’enfant les affaires
de classe et les habits qu’il quitte habituellement. Les vêtements non récupérés seront confiés à la Mairie régulièrement.

Les livres prêtés par l’école et confiés aux élèves doivent être obligatoirement couverts et maintenus en bon état. Il en est de même pour les livres de la BCD.
Les livres doivent être restitués dans les délais (1 semaine pour les CP, 2 semaines pour les CE et 3 semaines pour les CM). Cet emprunt peut être renouvelé. Toute perte ou dégradation engendrera un remboursement de la part des parents.

Usage des ressources informatiques

Une charte de bon usage des TICE dans l’école est établie. Elle est signée par les adultes ayant accès aux postes et aux ressources informatiques et pédagogiques. Une réflexion sur une utilisation sûre et citoyenne de l’outil informatique sera menée au sein des classes.

IV – DISCIPLINE GENERALE ET VIE SCOLAIRE

Les élèves doivent, en toutes occasions, respecter les adultes et les autres enfants travaillant à l’école. En cas d’inconduite notoire ou d’indiscipline persistante, de manquements au règlement intérieur , et en particulier pour toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou
des adultes de l’école,
des sanctions, qui seront portées à la connaissance des familles et signalées à l’Inspecteur d’Académie ainsi qu’à l’Inspecteur de
l’Éducation Nationale,
envers l’élève pourront être prononcées, par l’équipe éducative, dans les conditions prévues par le règlement départemental.

L’équipe éducative s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard d’un élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même les élèves,  et leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs
camarades ou aux familles de ceux-ci.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent
ostensiblement une appartenance religieuse est interdite.

Si cette interdiction n’est pas respectée, le directeur de l’école, saisit l’inspecteur de circonscription et engage, avant toute,  procédure, un dialogue avec
l’élève et les parents dans le cadre d’une équipe éducative.

De plus, une tenue décente et adaptée à la vie scolaire est demandée (pas de talons, de claquettes ou tongs, de tee shirt trop court, de boucles d’oreilles
trop grosses …etc )

Il est possible d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation peut être soumise à l’examen
de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.

V – CONCERTATION FAMILLES – ENSEIGNANTS

En début d’année une réunion parents-enseignant sera organisée par l’enseignant pour communiquer les différents points que ce dernier jugera nécessaire au bon fonctionnement et à la bonne compréhension  de son travail de classe : modalité des sorties scolaires, de la communication des résultats , du suivi des évaluations…

Les parents peuvent être reçus par les enseignants en dehors des heures de classe. Un rendez-vous facilitera cette rencontre.

A l’initiative des enseignants, une réunion de tous les parents des élèves d’une même classe peut être organisée pour traiter de problèmes concernant la vie de la classe.

En dehors de ces adaptations propres à l’école, le règlement départemental des écoles publiques reste en vigueur.

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

Garderie – Restaurant scolaire

Elles sont assurées par l’ALAE ( centre de loisirs ) pour la garderie à partir de 7h00 jusqu’à 8h45 , pour la restauration scolaire de 12h00 à 13h45 et pour le
soir de 17h00 à 19h00 les lundi, mardi, jeudi et vendredi sous l’entière responsabilité de celui-ci.

Les modalités d’inscription, de règlement, les informations sont assurées par leurs services ou par ceux de la Mairie.

Étude surveillée avec aides aux devoirs

Elle est assurée par les enseignants  les lundi , mardi, jeudi et vendredi de 17h15 à 18h00.

Au delà de cet horaire, leur responsabilité est dégagée. Les familles souhaitant que leur enfant quitte seul l’étude surveillée
doivent présenter une décharge de responsabilité.

Cars de ramassage scolaire

Un ramassage scolaire, pris en charge par le Conseil Général, fonctionne dans la commune. Les trajets, les arrêts et les horaires sont étudiés tous les ans en partenariat avec la Mairie.

Les enfants qui bénéficient de ce service sont tenus d’en respecter les règles sous peine de se voir retirer leur titre de transport.

Lu et approuvé à l’unanimité par le Conseil d’école du  25 octobre 2012

 

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