Enseignant présent dans l’école hors du temps scolaire
La réponse du site de l’Autonome de Solidarité Laïque : « Quelle est la responsabilité du directeur ? Il n’est pas recommandé à…
Catégorie : Direction d’école
Responsabilité civile du directeur dans le cadre de l’utilisation des locaux scolaires
Lors d’une activité organisée dans les locaux scolaires, hors temps scolaire, un élève est blessé par du matériel mis en…
Parent divorcé et certificat de radiation
Un directeur peut-il établir ce certificat de radiation sans risque ? Réponse de l’Autonome de Solidarité Laïque : Un directeur peut rédiger…
Responsabilité civile du directeur dans le cadre de l’utilisation des locaux scolaires
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