B.O. sur le règlement type des écoles
Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques, consulter le Bulletin Officiel en cliquant ici.
Catégorie : Direction d’école
L’outrage à une personne chargée d’une mission de service public
Pour Maître Lambert, mieux vaut plaider l’outrage que la diffamation, lors d’une atteinte à l’honneur, à la considération ou au respect dû à…
Être témoin dans une enquête sociale
L’enquête sociale est ordonnée par le juge des affaires familiales, dans le cadre d’une procédure de séparation d’un couple. Il…
S’informer sur la réglementation
Code l’Éducation Base de jurisprudence du Conseil d’État. Cette base de jurisprudence donne accès à plus de 230 000 documents :…
Enseignant présent dans l’école hors du temps scolaire
La réponse du site de l’Autonome de Solidarité Laïque : « Quelle est la responsabilité du directeur ? Il n’est pas recommandé à…
Responsabilité civile du directeur dans le cadre de l’utilisation des locaux scolaires
Lors d’une activité organisée dans les locaux scolaires, hors temps scolaire, un élève est blessé par du matériel mis en…
L’outrage à une personne chargée d’une mission de service public
Pour Maître Lambert, mieux vaut plaider l’outrage que la diffamation, lors d’une atteinte à l’honneur, à la considération ou au respect dû à…
Être témoin dans une enquête sociale
L’enquête sociale est ordonnée par le juge des affaires familiales, dans le cadre d’une procédure de séparation d’un couple. Il…
S’informer sur la réglementation
Code l’Éducation Base de jurisprudence du Conseil d’État. Cette base de jurisprudence donne accès à plus de 230 000 documents :…
Enseignant présent dans l’école hors du temps scolaire
La réponse du site de l’Autonome de Solidarité Laïque : « Quelle est la responsabilité du directeur ? Il n’est pas recommandé à…
Responsabilité civile du directeur dans le cadre de l’utilisation des locaux scolaires
Lors d’une activité organisée dans les locaux scolaires, hors temps scolaire, un élève est blessé par du matériel mis en…