Santé et sécurité au travail: guides, affichages et registres obligatoires

Voici l’essentiel de la réglementation en matière de santé et de sécurité au travail : Mallette directeurs HG16 santé et sécurité au travail: affichages et registres obligatoires, guides et préconisations en cas d’incendies, fortes chaleurs, événements traumatiques… dans le lien suivant: mallette directeurs HG16 santé sécurité au travail règlement type…

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Plan Particulier de Mise en Sûreté face aux risques majeurs (PPMS)

Mise à jour 24/11/2020 Ressources académiques : http://web.ac-toulouse.fr/web/personnels/1541-realisation-dun-ppms.php Méthodologie et outils pour la mise en place d’un PPMS : – la circulaire PPMS n° 2015-205 du 25-11-2015 – la circulaire relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise 2017_circulaire_Securite_BO_13_04_2017 – le guide d’élaboration d’un PPMS –…

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Plan Vigipirate – Urgence attentat

Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme dans la mesure où il associe tous les acteurs nationaux – l’Etat, les collectivités territoriales, les opérateurs publics et privés et les citoyens – à une démarche de vigilance, de prévention…

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Accidents scolaires

Vous trouverez sur cette page les documents concernant la procédure à respecter pour les déclarations d’accidents d’élèves survenus durant le temps scolaire : le courrier de la Dasen détaillant la procédure à suivre le rapport d’accident en format PDF et en format modifiable la circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 sur…

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Prévention et gestion des risques

Dans le souci d’améliorer encore la mise en œuvre des actions de prévention, répondant ainsi à l’obligation règlementaire, l’application académique « Prévention et gestion des risques » disponible via le portail ARENA permet de : – transcrire le document unique d’évaluation des risques (DUER) – recenser les exercices du Plan Particulier de Mise…

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Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école

A la rentrée 2018, l’utilisation du téléphone portable et de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdite à l’école durant toutes activités d’enseignement, y compris celles qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (activités sportives, sorties et voyages scolaires). Le vademecum « interdiction de l’utilisation du téléphone mobile…

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PPMS « attentat-intrusion »

Deux exercices PPMS sont à réaliser au cours de l’année scolaire dont un exercice du type « attentat-intrusion » à planifier en période 1. Outils pour réaliser un exercice « attentat-intrusion » : – le cadre de référence : l’instruction du 12 avril 2017 et la la lettre de la rectrice pour la rentrée…

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Exercices « évacuation incendie »

Deux exercices de type « évacuation incendie » au minimum sont à réaliser au cours de l’année scolaire. Les comptes-rendus de ces exercices sont à renseigner via l’application « Gestion des risques dans les établissements », disponible à partir du portail ARENA. Pour vous aider dans la réalisation de ces exercices, vous pouvez vous…

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