Archives de catégorie : Règlement intérieur

Règlement intérieur 2023.2024

règlement intérieur 2023.2024

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Règlement intérieur des écoles 2022-2023

Reglement école 2022 2023

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Règlement Intérieur des écoles 2021.2022

règlement intérieur signé 2021.2022

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Règlement intérieur 2020/2021

règlement intérieur 2020.2021

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Règlement intérieur 2019.2020

PRÉAMBULE   Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes qui doivent être respectés par tous dans l’école : obligation de l’instruction, gratuité de l’enseignement, neutralité et laïcité. Chacun est tenu d’être tolérant envers autrui, de … Continuer la lecture

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Règlement intérieur 2017.2018

R.P.l. LUX- VALLEGUE-FOLCARDE-RIEUMAJOU REGLEMENT INTERIEUR      2017.2018 I-ADMISSION ET INSCRIPTION Les formalités d’inscription sont accomplies par les parents. En cas de divorce ou de séparation, c’est au responsable légal de l’enfant ( ou les deux en cas d’autorité parentale conjointe) qu’il … Continuer la lecture

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Règlement intérieur 2016.2017

REGLEMENT INTERIEUR      2016.2017 I-ADMISSION ET INSCRIPTION Les formalités d’inscription sont accomplies par les parents. En cas de divorce ou de séparation, c’est au responsable légal de l’enfant ( ou les deux en cas d’autorité parentale conjointe) qu’il revient de les … Continuer la lecture

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Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR 2015.2016 I-ADMISSION ET INSCRIPTION Les formalités d’inscription sont accomplies par les parents. En cas de divorce ou de séparation, c’est au responsable légal de l’enfant ( ou les deux en cas d’autorité parentale conjointe) qu’il revient de les … Continuer la lecture

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