Catégorie : Bulletin Officiel

Organisation générale

• Formation professionnelle (Auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation)

Enseignements secondaire et supérieur

• Cadre national sur les attendus des formations (Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur : modification)

Personnels

• Tableau d’avancement (Inscription aux tableaux d’avancement de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche – année 2022)
• Conseils, comités, commissions (Composition de la commission chargée de donner un avis préalable sur les nominations aux emplois de direction des centres de ressources d’expertise et de performance sportives, de l’École nationale des sports de montagne et de l’École nationale de voile et des sports nautiques : modification)
• Détachement (Personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2022-2023)

Mouvement du personnel

• Nomination (Coordinatrice des inspecteurs santé et sécurité au travail)
• Nomination (Directrice par intérim des études de l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés)
• Nomination (Administratrice provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de la Guadeloupe au sein de l’université des Antilles)
• Nomination (Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Rennes au sein de l’université de Brest : modification)
• Nomination (Médiateurs académiques)

Encart

• Actions européennes (Appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport Erasmus+ (2021/2027) – année scolaire et universitaire 2022/2023)

Organisation générale

• Formation professionnelle (Structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire du pétrole et du gaz)

Enseignements primaire et secondaire

• École inclusive (Création de dispositifs d’autorégulation pour les élèves présentant des troubles du spectre de l’autisme, dans le cadre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neurodéveloppement)

Personnels

• Mobilité (Personnels du second degré : affectation des professeurs de la section CPIF / Enseignants de la MLDS – rentrée scolaire 2022)

Mouvement du personnel

• Nomination (Conseillère de recteur CSAIO de l’académie de Nice)
• Nomination et classement (Délégué de région académique au numérique éducatif de la région académique Nouvelle-Aquitaine)
• Nomination (Conseil scientifique du centre d’études et de recherches sur les qualifications)
• Nomination (Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche)
• Nomination et détachement (Conseiller de recteur Draio de la région académique Occitanie)
• Nomination (Conseiller de recteur Draiolds Dronisep de la région académique Nouvelle-Aquitaine – académie de Limoges -)

Informations générales

• Jury de concours (Nomination des présidents des jurys des concours externes, internes et troisièmes concours du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER – session 2022 : modification)
• Services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Récipiendaires à qui une lettre de félicitations est décernée – contingent 2021)

Enseignements secondaire et supérieur

• Parcoursup (Application de l’article D. 612-1 du Code de l’éducation)

Enseignements primaire et secondaire

• Vie scolaire (Prix Non au harcèlement 2021-2022)
• Langues et cultures régionales (Cadre applicable et promotion de leur enseignement)
• Baccalauréat général (Physique-chimie et Sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales – session 2022)
• Baccalauréat professionnel (Supports d’évaluation et de notation des unités générales)
• Ev@lang collège (Mise en oeuvre et modalités d’organisation du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième – année scolaire 2021-2022)
• Ev@lang collège (Calendrier 2022 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième)
• Diplôme national du brevet (Organisation dans les centres ouverts à l’étranger – session 2022)

Mouvement du personnel

• Nomination (Secrétaire générale de l’académie de Dijon)

Enseignements primaire et secondaire

• Diplômes (Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire – année 2022)
• Brevet d’initiation aéronautique et du certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (Calendrier de la session 2022)

Personnels

• Personnels du second degré (Calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2022 d’avancement de grade et de corps)

Mouvement du personnel

• Nomination (Secrétaire général de la région académique Nouvelle-Aquitaine)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation)
• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres du jury de certaines classes ou options de classe de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France)

Enseignements primaire et secondaire

• Échanges scolaires (Programme de mobilité franco-suédois – Éducation européenne – Une année en France : appel à candidatures 2022-2023)
• Baccalauréat général et technologique (Évaluations ponctuelles dans les enseignements obligatoires ne faisant pas l’objet d’une épreuve terminale – session 2022 : précisions et ajustements)

Sports

• Cerfres (Règlement des terrains et installations sportives 2021 présenté par la Fédération française de football : modification)
• Cerfres (Règlement de l’éclairage des terrains et installations sportives présenté par la Fédération française de football : modification)
• Fédération française de football (Règlement des terrains et installations sportives 2021)
• Fédération française de football (Règlement de l’éclairage des terrains et installations sportives 2021)

Personnels

• Mobilité (Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale – rentrée 2022)
• Formation (Inscription au Belc numérique hiver 2022, organisé par France Éducation international)

Informations générales

• Jury de concours (Nomination des présidents des commissions nationales chargées d’élaborer les sujets des épreuves écrites d’admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles – session 2022)
• …
• Jury de concours (Nomination des présidents des jurys des concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement de psychologues de l’éducation nationale – session 2022)

Organisation générale

• Formation professionnelle (Structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation)

Enseignement supérieur et recherche

• Écoles normales supérieures (Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures – session 2022)

Enseignements primaire et secondaire

• Lecture, grande cause nationale (Accompagnement des élèves à la pratique de la lecture)

Sports

• Établissements publics (Liste des établissements placés sous la tutelle du ministre en charge des sports en application de l’article R. 212- 8 du Code du sport)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Nomination au conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne)
• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres du jury de certaines classes ou options de classe de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France)

Réglementation financière et comptable

• Convention de délégation de gestion (Avenant de la convention de délégation de gestion participant à la lutte contre la précarité menstruelle)

Enseignement supérieur et recherche

• Diplôme de compétence en langue (Calendrier des sessions 2022)

Enseignements primaire et secondaire

• Orientation et examens (Calendrier 2022 des baccalauréats général et technologique de La Réunion)
• Baccalauréat général et technologique (Épreuves anticipées obligatoires et épreuve orale de contrôle de français à compter de la session 2021 : modification)
• Baccalauréat général et technologique (Enseignements de spécialité : modification)

Mouvement du personnel

• Nomination (Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche)
• Nomination (Représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation : modification)
• Nomination (Secrétaire général de l’académie de Nice)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Nomination au Conseil supérieur de l’éducation : modification)

Organisation générale

• Région académique Bourgogne-France-Comté (Création d’une délégation régionale académique à l’éducation artistique et culturelle)
• Région académique des Hauts-de-France (Création d’une délégation régionale académique à l’éducation artistique et culturelle)

Enseignements primaire et secondaire

• Brevet professionnel (Définition des épreuves et des règlements d’examen des unités d’enseignement général : modification)
• Baccalauréat général et technologique (Modalités d’évaluation des candidats : compléments et précisions – session 2022)

Mouvement du personnel

• Nomination et détachement (Conseillère de recteur, cheffe du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Créteil, adjointe à la déléguée de région académique à l’information et à l’orientation de la région académique Île-de-France)
• Nomination et détachement (Conseillère de recteur, déléguée académique au numérique éducatif de l’académie de Bordeaux, adjointe au délégué de région académique au numérique éducatif de la région académique Nouvelle-Aquitaine)
• Nomination et détachement (Déléguée de région académique pour l’information et l’orientation de la région académique Centre-Val de Loire – académie d’Orléans-Tours -)

Enseignements secondaire et supérieur

• Titres et diplômes (Diplôme national des métiers d’art et du design : modification de certaines dispositions du Code de l’éducation)

Enseignements primaire et secondaire

• Sections internationales australiennes (Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature australiennes – sessions 2022 et 2023)
• Concours général des métiers (Organisation – Session 2022)
• Concours général des lycées (Organisation – Session 2022)
• Baccalauréats général et technologique (Choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques à compter de la session 2022 : modification)
• Baccalauréats général et technologique (Évaluations spécifiques pour la délivrance simultanée du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato, à compter de la session 2022 : modification)
• Baccalauréats général et technologique (Évaluations ponctuelles des enseignements optionnels pour les candidats individuels à compter de la session 2022)
• Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – Campagne 2022

Personnels

• Mobilité des personnels du second degré (Mise à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale – rentrée 2022)
• Mouvement (Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du 1er degré spécialisés – Rentrée d’août 2022)

Mouvement du personnel

• Nomination et détachement (Conseillère de recteur, cheffe du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Clermont-Ferrand, adjointe au délégué de région académique à l’information et à l’orientation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes)
• Nomination (Désignation à l’Institut des hautes études pour la science et la technologie)

Informations générales

• Vacance de poste (Directeur de l’Union nationale du sport scolaire)