Catégorie : Bulletin Officiel

Organisation générale

• Commission d’enrichissement de la langue française (Approbation des termes, expressions et définitions du Dictionnaire de l’Académie française et du Trésor de la langue française)
• Formation professionnelle (Structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation)
• Formation professionnelle (Auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation)

Enseignements secondaire et supérieur

• Classes préparatoires scientifiques (Objectifs de formation et programme de la classe de première année et de la classe de seconde année de Technologie et sciences industrielles (TSI) : modification)
• Classes préparatoires scientifiques (Objectifs de formation et programme de la classe préparatoire de première année et de la classe préparatoire de seconde année de Technologie, physique et chimie (TPC) : modification)
• Classes préparatoires scientifiques (Programmes de première et seconde années des classes préparatoires scientifiques de la voie Technologie et biologie (TB) : modification)

Enseignements primaire et secondaire

• Lycée général et technologique (Adaptations des programmes d’enseignement d’histoire-géographie et de spécialité histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques dans les départements et régions d’outre-mer pour les classes terminales)
• Brevet professionnel (Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel : modification)
• Lycée des métiers (Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2020)
• Baccalauréat professionnel (Création d’une unité professionnelle facultative secteur sportif pour six spécialités)
• Baccalauréats général et technologique (Modalités d’évaluation des candidats à compter de la session 2022)
• Baccalauréat général (Adaptation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité mathématiques de la classe de terminale à compter de la session 2022)
• Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques de la classe de terminale à compter de la session 2022)
• Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité physique-chimie de la classe de terminale à compter de la session 2022)
• Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences de la vie et de la Terre de la classe de terminale à compter de la session 2022)
• Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences économiques et sociales de la classe de terminale à compter de la session 2022)
• Baccalauréat général (Adaptation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité langues, littératures et cultures étrangères et régionales de la classe de terminale à compter de la session 2022)
• Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) à compter de la session 2022)
• Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) à compter de la session 2022)
• Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de laboratoire (STL) à compter de la session 2022)
• Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de l’industrie et du développement durable (STI2D) à compter de la session 2022)
• Baccalauréat technologique (Adaptations des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) à compter de la session 2022)
• Baccalauréat général (Épreuve terminale de l’enseignement de spécialité arts à compter de la session 2022)

Jeunesse et vie associative

• Centres de vacances et de loisirs (Préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs – année 2022)

Personnels

• Examens et concours (Usage des calculatrices électroniques pendant les épreuves écrites des concours de recrutement et examens professionnels d’avancement de grade des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale, des personnels d’encadrement, des personnels administratifs, sociaux, de santé et des personnels propres de la jeunesse et des sports)

Mouvement du personnel

• Nomination et détachement (Conseillère de recteur, déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Besançon, adjointe au délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Bourgogne-Franche-Comté)

Informations générales

• Recrutement (Inspecteur ou inspectrice santé et sécurité au travail pour les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, l’administration centrale du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation et pour les établissements et les services centraux placés sous la tutelle du ministre chargé de la jeunesse et des sports)
• Conseils, comités, commissions (Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation :modification)

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Organisation générale

• Réforme territoriale (Mise en place de l’organisation des régions pluri-académiques : services régionaux académiques et services interacadémiques)

Enseignements primaire et secondaire

• Sections binationales Bachibac (Programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac : modification)
• Sections binationales Abibac (Choix de l’oeuvre obligatoire pour l’enseignement de langue et littérature en cycle terminal – session 2023)

Personnels

• Séjours professionnels à l’étranger (Programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2022-2023)
• Enseignants du second degré (Emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur – année 2022)
• Formation (Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2022-2023)

Mouvement du personnel

• Nomination et détachement (Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de La Réunion)
• Nomination et détachement (Conseiller de recteur, chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de La Réunion)

Informations générales

• Diplôme Un des meilleurs ouvriers de France (Liste des candidats habilités à présenter l’examen du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France organisé au titre du vingt-septième concours)
• Conseils, comités, commissions (Nomination au Conseil supérieur de l’éducation : modification)

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Enseignements secondaire et supérieur

• Classes préparatoires scientifiques (Programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2021-2022)
• Classes préparatoires scientifiques (Répartition des crédits horaires des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) entre les différents enseignements, dans les classes préparatoires biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB), ainsi que responsabilité civile et couverture sociale des étudiants à l’occasion
  d’activités effectuées à l’extérieur des établissements scolaires)

Enseignements primaire et secondaire

• Première professionnelle (Adaptation du programme d’enseignement d’histoire-géographie dans les départements et régions d’outremer)
• Brevet des métiers d’art (Programme et définition des épreuves des enseignements de mathématiques et de physique-chimie)
• Sections internationales (Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature italiennes – sessions 2023 et 2024)
• (…)
• Sections internationales (Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature allemandes – sessions 2022 et 2023)
• Sections internationales chinoises (Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature chinoises – sessions 2023 et 2024)
• Baccalauréat professionnel (Supports d’évaluation et de notation des unités générales)

Personnels

• Concours externe et interne de recrutement des conservateurs des bibliothèques (Programme de culture générale des épreuves écrites de composition de culture générale et orale d’entretien avec le jury)

Mouvement du personnel

• Nomination (Secrétaire générale du Haut Conseil de l’éducation artistique et culturelle)
• Nomination et détachement (Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic), adjoint au délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue (Drafpic))

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Encart

• Présidence française de l’Union européenne 2022 (Former les citoyens européens de demain : 2021-2022, une année scolaire européenne)

Organisation générale

• Formation professionnelle (Auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation)
• Formation professionnelle (Structures labellisées Eduform)
• Conseil supérieur de l’éducation (Répartition des sièges au deuxième collège – mandature 2021-2023)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de l’aménagement, de l’habitat et de la mobilité)

Réglementation financière et comptable

• Convention de services (Convention de services relative à la mise en oeuvre de la politique d’achat et la dépense dans le cadre d’une
  organisation financière partagée avec un service facturier du MENJS et du MESRI entre la direction de la
  jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative et le service de l’action administrative et des moyens)
• (…)

Enseignements secondaire et supérieur

• Classes préparatoires scientifiques (Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) en mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) – année scolaire 2021-2022 : modification)

Enseignements primaire et secondaire

• Lycée général et technologique (Programmes d’histoire-géographie de la classe de seconde générale et technologique, des classes de première et terminale de la voie générale et des classes de première et terminale de la voie technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie)
• Lycée général et technologique (Programmes d’enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie)
• Lycée professionnel (Programme d’enseignement d’histoire-géographie des classes de seconde et de première préparant au baccalauréat professionnel adapté pour la Nouvelle-Calédonie)
• Certificat d’aptitude professionnelle (Programme d’enseignement d’histoire-géographie des classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle adapté pour la Nouvelle-Calédonie)
• Classe de sixième (Programme de l’enseignement facultatif de français et culture antique)

Personnels

• Tableau d’avancement (Inscription au tableau d’avancement et promotion à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse et
  des sports – année 2021)
• Tableau d’avancement (Inscription au tableau d’avancement et promotion à la classe exceptionnelle du corps des inspecteurs de la
  jeunesse et des sports – année 2021)
• Tableau d’avancement (Inscription au tableau d’avancement et promotion à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle du corps des
  inspecteurs de la jeunesse et des sports – année 2021)
• Appel à candidatures (Postes et missions à l’étranger (hors réseau de l’enseignement français à l’étranger) ouverts aux personnels
  titulaires du MENJS et du MESRI)

Mouvement du personnel

• Nomination (Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Créteil au sein de l’université Paris XII)
• Nomination (Directrice de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Toulouse au sein de l’université Toulouse II)
• Nomination (Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres de certaines commissions chargées d’établir les sujets de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France)
• Nomination (Membres du jury de certaines classes ou options de classe de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France)
• Vacance de postes (Recrutement d’inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche de deuxième classe)

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Organisation générale

• Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (Création et composition du comité de pilotage de l’inspection santé et sécurité au travail)

Enseignement supérieur et recherche

• Bourses et aides aux étudiants (Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale – année 2021-2022)

Enseignements secondaire et supérieur

• Classes préparatoires aux grandes écoles (Programmes et horaire hebdomadaire de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST))
• Actions éducatives (Concours national Jeunes, solidaires et citoyens – année 2021-2022)
• Diplômes (Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État)

Enseignements primaire et secondaire

• Certificat d’aptitude professionnelle (Création de la spécialité assistant luthier du quatuor et modalités de délivrance)
• Baccalauréat général (OEuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en
  classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2021)
• (…)
• Élections (Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – année scolaire 2021-2022)

Sports

• Pratiques sportives (Sport-éducation)

Personnels

• Éducation prioritaire (Revalorisation du régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou
  établissements relevant du programme Réseau d’éducation prioritaire renforcé (REP+) et des inspecteurs de l’éducation nationale chargés du pilotage et de la coordination de ces réseaux)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Nomination au Conseil supérieur de l’éducation : modification)
• Vacance de postes (Deux postes spécifiques de personnels du second degré en Nouvelle-Calédonie)

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Encart

• Circulaire de rentrée 2021

Organisation générale

• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de l’agriculture et de la pêche)

Enseignement supérieur et recherche

• Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année (Thème de culture générale pour l’année 2021-2022)

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevet de technicien supérieur (Modalités de délivrance en raison de l’épidémie de Covid-19 – année scolaire 2020-2021)
• Procédure nationale de préinscription Parcoursup (Ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée)

Enseignements primaire et secondaire

• École maternelle (Programme d’enseignement : modification)
• Lycée général et technologique (Programme d’enseignement commun et d’enseignement optionnel d’éducation physique et sportive pour la classe de seconde générale et technologique et pour les classes de première et terminale des voies générale et technologique : modification)
• Baccalauréat général (Programme d’enseignement de spécialité d’éducation physique, pratiques et culture sportives pour les classes de première et terminale de la voie générale)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – allemand)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – anglais)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – espagnol)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – italien)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – portugais)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – basque)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – breton)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – catalan)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – corse)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – créole)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – occitan-langue d’oc)
• Baccalauréat général (Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 – tahitien)

Mouvement du personnel

• Nomination (Administrateur provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de la Nouvelle-Calédonie au sein de l’université de la Nouvelle-Calédonie)
• Nomination et détachement (Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Poitiers)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’Inspection générale
  de l’éducation, du sport et de la recherche : modification)

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Enseignements primaire et secondaire

• Diplômes professionnels (Programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2021-2022)

Sports

• Pass’Sport (Déploiement du dispositif en 2021)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation : modification)
• Avis de recrutement (Directeur d’un centre de vacances pour l’association Les Fauvettes)

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Enseignement supérieur et recherche

• Diplôme de compétence en langue (Calendrier des sessions du second semestre 2021)

Enseignements primaire et secondaire

• Mention complémentaire de niveau 3 (Abrogation de la spécialité piquage d’articles chaussants de mention complémentaire)
• Diplômes professionnels (Aménagements des examens pour la session 2021)
• Baccalauréat général et technologique (Modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19)

Informations générales

• Conseils, comités, commissions (Nomination au Conseil supérieur de l’éducation : modification)
• Conseils, comités, commissions (Présidence du Conseil supérieur de l’éducation)
• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres de certaines commissions chargées d’établir les sujets de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France)

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Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat général et technologique (Modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2022, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 : modification)
• Certificat d’aptitude professionnelle (Création de la spécialité couvreur et modalités de délivrance)
• Certificat d’aptitude professionnelle (Création de la spécialité constructeur de routes et d’aménagements urbains et modalités de délivrance)
• Certificat d’aptitude professionnelle (Création de la spécialité interventions en maintenance technique des bâtiments et modalités de délivrance)
• Certificat d’aptitude professionnelle (Création de la spécialité maçon et modalités de délivrance)
• Certificat d’aptitude professionnelle (Création de la spécialité métallier et modalités de délivrance)
• Formation continue des enseignants (Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’École inclusive – année scolaire 2021-2022)

Sports

• Projets de performance fédéraux (Campagne de validation pour la période 2022-2024)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités, commissions (Résultats de l’élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l’éducation)

Informations générales

• Services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Récipiendaires à qui une lettre de félicitations est décernée – contingent 2021)

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Enseignements primaire et secondaire

• Établissements d’enseignement français à l’étranger (Recrutements et détachements des personnels à l’étranger – année scolaire 2021-2022 : modification)

Personnels

• Conseils, comités, commissions (Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de la jeunesse et des sports)
• Examens (Organisation de l’examen et nature des épreuves du certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (Cafipemf))

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