Catégorie : Bulletin Officiel

Enseignements secondaire et supérieur

• Diplôme national des métiers d’art et du design (Aménagements des modalités de délivrance en raison de l’épidémie de Covid-19)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat professionnel (Création de la spécialité métiers du froid et des énergies renouvelables et modalités de délivrance)
• Mention complémentaire de niveau 4 (Création de la mention complémentaire art de la dorure à chaud et modalités de délivrance)

Personnels

• Mouvement (Mutation à Mayotte des personnels enseignants des premier et second degrés détenant la certification Français langue seconde – rentrée 2021)

Mouvement du personnel

• Nominations (Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche)

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Organisation générale

• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de la chimie et des matériaux)

Enseignements secondaire et supérieur

• Classes préparatoires aux grandes écoles (Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux
  grandes écoles : modification)
• Classes préparatoires aux grandes écoles (Nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, organisation générale des
  études, horaires des mêmes classes et programmes des classes préparatoires à l’École spéciale militaire de Saint-Cyr : modification)

Personnels

• Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (Composition de la commission administrative paritaire compétente : modification)
• Promotion de grade et liste d’aptitude (Avancement au grade de la hors-classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d’enseignement privés sous contrat relevant des échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles et accès à la liste d’aptitude des chaires supérieures – année 2021)
• Formation (Inscription au Belc numérique été 2021, organisé par France Éducation international annonce)

Informations générales

• Vacance de poste (Directeur national ou directrice nationale de la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) – année universitaire 2021-2022)
• Vacance de poste (Directeur national adjoint ou directrice nationale adjointe de la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) – année universitaire 2021-2022)
• Vacance de poste (Directeurs régionaux ou directrices régionales de la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) – année universitaire 2021-2022)

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Organisation générale

• Coronavirus (Reprise des cours en présence et continuité pédagogique dans les collèges et les lycées)
• Règles de féminisation (Règles de féminisation dans les actes administratifs du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des
  Sports et les pratiques d’enseignement)

Personnels

• Directeurs d’école (Décharges de service)

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Réglementation financière et comptable

Personnels

• Conseils, comités, commissions (Nomination au comité d’orientation du Musée national du sport)
• Personnels du second degré (Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – rentrée de
  septembre 2021)
• Mouvement (Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et
  psychologues de l’éducation nationale – rentrée scolaire de février 2022)
• Mouvement (Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de
  l’éducation nationale – rentrée scolaire de février 2022)

Mouvement du personnel

• Nomination (Secrétaire général de l’académie de la Guadeloupe)

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Encart

• Actions européennes (Appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport Erasmus+ (2021/2027) – année scolaire et universitaire 2021/2022)

Enseignements secondaire et supérieur

• Titres et diplômes (Liste des diplômes et titres permettant la délivrance de l’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) : modification)
• Brevet de technicien supérieur (Thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année – session 2022)

Enseignements primaire et secondaire

• Sections internationales polonaises (Thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année – session 2022)

Personnels

• Promotion corps-grade (Accès à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des maîtres exerçant dans les
  établissements d’enseignement privés sous contrat appartenant aux échelles de rémunération des professeurs
  agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique
  et sportive et des professeurs des écoles – année 2021)

Mouvement du personnel

• Nomination (Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche)

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Organisation générale

• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres du Conseil scientifique de l’éducation nationale)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat général (Création de l’enseignement de spécialité et de l’épreuve terminale de spécialité Éducation physique, pratiques
  et culture sportives)
• Baccalauréat professionnel (Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel :
  modification)
• Baccalauréat professionnel (Aménagements de la classe de terminale du baccalauréat professionnel : co-intervention, atelier de philosophie
  et modules de poursuite d’études et de préparation à l’insertion professionnelle)
• Conseil supérieur de l’éducation (Modalités d’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement
  adapté au Conseil supérieur de l’éducation : modification)
• Concours général des lycées (Calendrier des épreuves du concours général des lycées – session 2021 : modification)

Personnels

• Jury de concours (Nomination de la présidente du jury des concours des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse – session 2021)
• Jury de concours (Nomination de la présidente du jury des concours des inspecteurs de la jeunesse et des sports – session 2021)
• Jury de concours (Nomination du président du jury des concours des professeurs de sport – session 2021)
• Jury de concours (Nomination de la présidente du jury des concours des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse – session 2021)
• Conseils, comités, commissions (Composition de la commission chargée de donner un avis sur les candidatures aux emplois de direction des
  centres de ressources, d’expertise et de performance sportives, de l’École nationale des sports de montagne et
  de l’École nationale de voile et des sports nautiques : modification)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités, commissions (Nomination au Conseil supérieur de l’éducation : modification)

Informations générales

• Vacance de poste (Enseignant du second degré en Nouvelle-Calédonie)
• Vacance de poste (Conseillers ou conseillères de scolarité au Cned (site de Rouen)
  avis)

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Organisation générale

• Coronavirus (Continuité pédagogique dans le cadre des mesures adoptées à compter du 6 avril 2021)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Recommandation sur les équivalents français à donner au terme webinar)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de l’informatique)

Enseignements primaire et secondaire

• Diplômes professionnels (Activités et modalités de formation professionnelle prises en compte au titre de la pratique en milieu
  professionnel (dont les périodes de formation en milieu professionnel) pour la session 2021 des diplômes
  professionnels du CAP, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire
  et du brevet des métiers d’art)

Personnels

• Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l’éducation nationale (Recrutement par la voie de la liste d’aptitude, détachement, intégration directe, intégration à l’issue d’une
  période de détachement et titularisation dans les corps des personnels d’inspection – année scolaire 2021-2022)
• Professeurs contractuels alternants inscrits en master métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (Cadre de gestion concernant le recrutement et l’emploi)
• Orientations stratégiques ministérielles (Politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements de l’éducation
  nationale – année scolaire 2020-2021)

• Nomination et détachement (Délégué de région académique au numérique éducatif de la région académique Grand Est)

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• Enseignements secondaire et supérieur
• Parcoursup (Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur)
• Parcoursup (Application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés)
• Parcoursup (Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations)
• Enseignements primaire et secondaire
• Propriété intellectuelle (Mise en oeuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d’oeuvres
  protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat)
• Sections internationales portugaises (Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde)
• Sections internationales portugaises (Adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale)
• Sections internationales portugaises (Adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale)
• Concours général des lycées (Calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques – session 2021)
• Coopération franco-allemande (Délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife allemande (Abitur),
  dénommée Abibac)
• Mouvement du personnel
• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de
  l’éducation nationale : modification)
• Conseils, comités, commissions (Nomination au conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne)

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• Organisation générale
• Coronavirus (Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements des départements
  concernés par des mesures sanitaires renforcées)
• Réglementation financière et comptable
• Convention de délégation de gestion (Mutualisation du système d’information Socle-RH)
• Enseignements secondaire et supérieur
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conseil et
  commercialisation de solutions techniques)
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et
  industrialisation en construction navale : modification)
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la
  mesure)
• Enseignements primaire et secondaire
• Baccalauréat général et technologique (Modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la
  session 2022, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19)
• Sections binationales Abibac (Programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature allemandes :
  modification)
• Sections internationales espagnoles (Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde)
• Sections internationales espagnoles (Adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale)
• Sections internationales espagnoles (Adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale)
• Baccalauréat général (Partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences
  informatiques – session 2021)
• Personnels
• Jury de concours (Nomination des présidents des jurys des concours internes du Capes à affectation locale
  en Guyane – session 2021)
• Jury de concours (Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du Capes avec
  affectation à Mayotte – session 2021)

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• Organisation générale
• Conseils, comités, commissions (Création du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République auprès du ministre chargé de l’éducation nationale)
• Conseils, comités, commissions (Création du Conseil scientifique de l’éducation nationale auprès du ministre chargé de l’éducation nationale)
• Enseignements secondaire et supérieur
• Formation professionnelle (Liste des campus des métiers et des qualifications labellisés)
• Diplômes comptables (Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2021-2022)
• Classes préparatoires aux grandes écoles (Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale, et littéraire – Année universitaire 2021-
  2022)
• Sports
• Sesame (Déploiement du dispositif Sesame – année 2021)
• Personnels
• Conseils, comités, commissions (Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d’académie-inspecteurs
  pédagogiques régionaux)
• Conseils, comités, commissions (Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l’éducation nationale)

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