Bulletin officiel n° 49 du 24 décembre 2020

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Bulletin officiel n°48 du 17 décembre 2020

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Bulletin officiel n°47 du 10 décembre 2020

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Bulletin officiel n°46 du 3 décembre 2020

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Bulletin officiel n°45 du 26 novembre 2020

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Bulletin officiel n°41 du 29 octobre 2020

  • Organisation générale
    • Obligation de formation
      • Instruction interministérielle
  • Réglementation financière et comptable
    • Saisie administrative à tiers détenteurs
      • Application aux établissements publics locaux d’enseignement relevant du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
  • Enseignements primaire et secondaire
    • Certificat d’aptitude professionnelle
      • Modalités de l’évaluation du chef-d’oeuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel
    • Diplômes professionnels
      • Réalisation du chef-d’oeuvre au baccalauréat professionnel et modalités d’évaluation à l’examen
    • Vie scolaire
      • Prix Non au harcèlement 2020-2021
    • Sections internationales allemandes
      • Adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale
      • Adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale
    • Échanges scolaires
      • Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves et des apprentis – Campagne 2021
  • Mouvement du personnel
    • Conseils, comités, commissions
      • Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale : modification
      • Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation : modification

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Bulletin officiel n°40 du 22 octobre 2020

  • Organisation générale
    • Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
    • Commission d’enrichissement de la langue française
  • Réglementation financière et comptable
    • Convention de délégation de gestion
  • Enseignements primaire et secondaire
    • Baccalauréats général et technologique
    • Partenariat
    • Sections internationales brésiliennes
    • Sections internationales suédoises
  • Mouvement du personnel
    • Nominations
  • Informations générales
    • Vacances de postes

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