Catégorie : 2021

• Enseignements secondaire et supérieur
• Parcoursup (Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur)
• Parcoursup (Application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés)
• Parcoursup (Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations)
• Enseignements primaire et secondaire
• Propriété intellectuelle (Mise en oeuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d’oeuvres
  protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat)
• Sections internationales portugaises (Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde)
• Sections internationales portugaises (Adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale)
• Sections internationales portugaises (Adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale)
• Concours général des lycées (Calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques – session 2021)
• Coopération franco-allemande (Délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife allemande (Abitur),
  dénommée Abibac)
• Mouvement du personnel
• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de
  l’éducation nationale : modification)
• Conseils, comités, commissions (Nomination au conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne)

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• Organisation générale
• Coronavirus (Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements des départements
  concernés par des mesures sanitaires renforcées)
• Réglementation financière et comptable
• Convention de délégation de gestion (Mutualisation du système d’information Socle-RH)
• Enseignements secondaire et supérieur
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conseil et
  commercialisation de solutions techniques)
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et
  industrialisation en construction navale : modification)
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la
  mesure)
• Enseignements primaire et secondaire
• Baccalauréat général et technologique (Modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la
  session 2022, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19)
• Sections binationales Abibac (Programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature allemandes :
  modification)
• Sections internationales espagnoles (Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde)
• Sections internationales espagnoles (Adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale)
• Sections internationales espagnoles (Adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale)
• Baccalauréat général (Partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences
  informatiques – session 2021)
• Personnels
• Jury de concours (Nomination des présidents des jurys des concours internes du Capes à affectation locale
  en Guyane – session 2021)
• Jury de concours (Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du Capes avec
  affectation à Mayotte – session 2021)

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• Organisation générale
• Conseils, comités, commissions (Création du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République auprès du ministre chargé de l’éducation nationale)
• Conseils, comités, commissions (Création du Conseil scientifique de l’éducation nationale auprès du ministre chargé de l’éducation nationale)
• Enseignements secondaire et supérieur
• Formation professionnelle (Liste des campus des métiers et des qualifications labellisés)
• Diplômes comptables (Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2021-2022)
• Classes préparatoires aux grandes écoles (Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale, et littéraire – Année universitaire 2021-
  2022)
• Sports
• Sesame (Déploiement du dispositif Sesame – année 2021)
• Personnels
• Conseils, comités, commissions (Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d’académie-inspecteurs
  pédagogiques régionaux)
• Conseils, comités, commissions (Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l’éducation nationale)

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• Enseignements primaire et secondaire
• Jeunes en librairie (Généralisation du programme)
• Baccalauréat général et technologique (Modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021, pour l’année
  scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19)
• Sections internationales italiennes (Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde)
• Sections internationales italiennes (Adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale)
• Sections internationales italiennes (Adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale)
• Sections internationales suédoises (Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde)
• Sections binationales Bachibac (Programme limitatif de l’épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du
  baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato – sessions 2022 et 2023)
• Enseignement de la langue chinoise (Acquisition de la compétence graphique)
• Enseignement de la langue japonaise (Acquisition de la compétence graphique)
• Personnels
• Éducation inclusive (Formation professionnelle spécialisée et certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation
  inclusive)

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• Organisation générale
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de la biologie)
• Enseignements primaire et secondaire
• École inclusive (Projet d’accueil individualisé pour raison de santé)
• Mouvement du personnel
• Conseils, comités, commissions (Nomination au Conseil supérieur de l’éducation : modification)
• Nomination (Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche)
• Nomination (Administratrice provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de
  Toulouse au sein de l’université Toulouse-II)

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• Organisation générale
• Coronavirus (Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire)
• Dispositifs relais (Ateliers, classes et internats : schéma académique et pilotage)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de l’hydrogène)
• Enseignements primaire et secondaire
• Orientation et examens (Calendrier 2021 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19)
• Baccalauréat général et technologique (Épreuves anticipées obligatoires et à l’épreuve orale de contrôle de français à compter de la session 2021 :
  modification)
• Baccalauréat général (Épreuve de philosophie à compter de la session 2021 : modification)
• Baccalauréat technologique (Épreuve de philosophie à compter de la session 2021 : modification)
• Ev@lang collège (Calendrier 2021 du test de positionnement numérique en anglais pour les élèves de 3e)
• Mouvement du personnel
• Conseils, comités, commissions (Nomination des membres français du conseil d’administration de l’Office franco-allemand pour la jeunesse :
  modification)

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• Organisation générale
• Contexte de la crise sanitaire de la Covid-19 (Amélioration du repérage, de l’orientation et de la prise en charge des élèves en situation de stress, de détresse
  psychologique ou en danger dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire des actifs numériques)
• Commission d’enrichissement de la langue française (Vocabulaire de l’assurance, de l’économie et de la finance)
• Enseignements secondaire et supérieur
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur management économique de la construction)
• Brevet de technicien supérieur (Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur finitions, aménagement des bâtiments
  : conception et réalisation)
• Formation professionnelle (Prolongation de la dérogation temporaire autorisant la réalisation d’un audit initial à distance pour l’attribution
  du label Eduform)
• Enseignements primaire et secondaire
• Diplômes professionnels (Adaptation des durées de périodes de formation en milieu professionnel et des durées d’expérience ou
  d’activité professionnelle exigées pour l’obtention des diplômes professionnels du certificat d’aptitude
  professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel,
  du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire – session 2021)
• Diplômes professionnels (Organisation des périodes de formation en milieu professionnel exigées pour l’obtention des diplômes
  professionnels du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat
  professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art, de la mention complémentaire et du
  diplôme de technicien des métiers du spectacle et l’évaluation du contrôle en cours de formation – session 2021)
• Diplômes professionnels (Conditions de la formation et la certification de sauveteur secouriste du travail (SST) dans les diplômes
  professionnels – session d’examen 2021)
• Diplômes professionnels (Session d’examen 2021 pour les diplômes professionnels dans le contexte de la crise sanitaire)
• Ev@lang collège (Mise en oeuvre et modalités d’organisation du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de
  troisième – année scolaire 2020-2021)
• Personnels
• Contingent d’emplois offerts aux militaires et aux anciens militaires (Accès à certains corps de personnels relevant du ministère chargé de l’éducation nationale – année 2021)
• Mouvement du personnel
• Nomination (Institut des hautes études pour la science et la technologie)

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• Enseignements secondaire et supérieur
• Mention complémentaire de niveau 4
• Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique
• Travaux d’initiative personnelle encadrés
• Enseignements primaire et secondaire
• Certificat d’aptitude professionnelle
• Baccalauréat professionnel
• Baccalauréat professionnel (2)
• Certificat d’aptitude professionnelle (2)
• Certificat d’aptitude professionnelle (3)
• Sections internationales russes
• Sections internationales russes (2)
• Sections internationales russes (3)
• Baccalauréat professionnel (3)
• Personnels
• Jury de concours
• Listes d’aptitude exceptionnelles
• Mobilité
• Mouvement du personnel
• Nomination
• Nomination (2)

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