Organisation générale
Enseignements secondaire et supérieur
- Classes préparatoires scientifiques (Objectifs de formation et programme de la classe de première année et de la classe de seconde année de Technologie et sciences industrielles (TSI) : modification)
- Classes préparatoires scientifiques (Objectifs de formation et programme de la classe préparatoire de première année et de la classe préparatoire de seconde année de Technologie, physique et chimie (TPC) : modification)
- Classes préparatoires scientifiques (Programmes de première et seconde années des classes préparatoires scientifiques de la voie Technologie et biologie (TB) : modification)
Enseignements primaire et secondaire
- Lycée général et technologique (Adaptations des programmes d’enseignement d’histoire-géographie et de spécialité histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques dans les départements et régions d’outre-mer pour les classes terminales)
- Brevet professionnel (Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel : modification)
- Lycée des métiers (Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2020)
- Baccalauréat professionnel (Création d’une unité professionnelle facultative secteur sportif pour six spécialités)
- Baccalauréats général et technologique (Modalités d’évaluation des candidats à compter de la session 2022)
- Baccalauréat général (Adaptation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité mathématiques de la classe de terminale à compter de la session 2022)
- Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques de la classe de terminale à compter de la session 2022)
- Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité physique-chimie de la classe de terminale à compter de la session 2022)
- Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences de la vie et de la Terre de la classe de terminale à compter de la session 2022)
- Baccalauréat général (Adaptation du périmètre d’évaluation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences économiques et sociales de la classe de terminale à compter de la session 2022)
- Baccalauréat général (Adaptation de l’épreuve de l’enseignement de spécialité langues, littératures et cultures étrangères et régionales de la classe de terminale à compter de la session 2022)
- Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) à compter de la session 2022)
- Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) à compter de la session 2022)
- Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de laboratoire (STL) à compter de la session 2022)
- Baccalauréat technologique (Adaptation du périmètre d’évaluation des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série technologique sciences et technologies de l’industrie et du développement durable (STI2D) à compter de la session 2022)
- Baccalauréat technologique (Adaptations des épreuves des enseignements de spécialité de la classe de terminale dans la série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) à compter de la session 2022)
- Baccalauréat général (Épreuve terminale de l’enseignement de spécialité arts à compter de la session 2022)
Jeunesse et vie associative
- Centres de vacances et de loisirs (Préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs – année 2022)
Personnels
- Examens et concours (Usage des calculatrices électroniques pendant les épreuves écrites des concours de recrutement et examens professionnels d’avancement de grade des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale, des personnels d’encadrement, des personnels administratifs, sociaux, de santé et des personnels propres de la jeunesse et des sports)
Mouvement du personnel
- Nomination et détachement (Conseillère de recteur, déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Besançon, adjointe au délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Bourgogne-Franche-Comté)
Informations générales
- Recrutement (Inspecteur ou inspectrice santé et sécurité au travail pour les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, l’administration centrale du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation et pour les établissements et les services centraux placés sous la tutelle du ministre chargé de la jeunesse et des sports)
- Conseils, comités, commissions (Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation :modification)
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