Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ECOLE AIME CESAIRE

Dans le but de favoriser le bon fonctionnement de l’école, le règlement intérieur est élaboré puis soumis au conseil d’école.

Il est de la responsabilité de chacun de créer les conditions favorables à la vie en société, en veillant au respect et à la sécurité de tous, en se conformant aux règles de vie qu’indique le présent règlement.

Ce règlement est établi en tenant compte des dispositions du règlement départemental, il est affiché dans le hall de l’école et est publié sur le blog de l’école à l’adresse suivante :

edu1d.ac-toulouse.fr/blog31/pri-aime-cesaire-auzeville

  1. Admission et inscription

1-1  Inscription

La directrice procède à l’admission à l’école sur présentation :

– du livret de famille

– d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication vaccinale

– d’un certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine et précisant le cycle et la classe fréquentée en dernier lieu doit être présenté.

L’application informatique « onde » gère le traitement des inscriptions, le suivi des effectifs et la scolarité de tous les élèves.

Les parents d’élèves (ou responsables légaux) disposent d’un droit d’accès et de rectification relatif aux informations concernant leur enfant recensées dans le fichier base élève. Ce droit s’exerce auprès de la directrice de l’école.

Conformément à l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les parents d’élèves disposent d’un droit d’opposition, pour des motifs légitimes, à l’enregistrement de données personnelles les concernant au sein de Base élèves 1er degré (Décision du Conseil d’État du 19 juillet 2010).

1-2  Admission

  • Ecole maternelle : Les enfants dont l’état de santé et de maturation physiologique et psychologique constaté par le médecin est compatible avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis à l’école maternelle.
  • Ecole élémentaire : Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

1-3  Fréquentation scolaire

  • Ecole maternelle : L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement par la famille d’une fréquentation obligatoire. La régularité de présence est indispensable pour le développement de la personnalité de l’enfant.
  • Ecole élémentaire : La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.
  • Absences : Toute absence doit être signalée par téléphone avant 9h dès le premier jour d’absence et justifiée par un mot écrit indiquant le motif de l’absence dès le retour de l’enfant à l’école.
  • Autorisation exceptionnelle d’absence : Les sorties pendant le temps scolaire ne seront accordées par la directrice qu’à titre exceptionnel et après signature par le représentant légal d’une décharge écrite. Les enfants se trouvent alors sous l’entière responsabilité de leurs parents ou représentants légaux.
  • Pour le sport, un certificat médical sera demandé au-delà d’une semaine d’arrêt de la pratique sportive.
  1. Horaires et aménagement du temps scolaire

2-1 Horaires :

Les jours de classes sont les lundis, mardis, mercredis matin, jeudis et vendredis.

Les enfants sont accueillis par les enseignants à partir de 8h35  le matin et 13h50 l’après-midi. Le mercredi matin à 9h50.

Le matin, la classe débute à 8h45 et termine à 12h00 ; l’après-midi, elle débute à 14h00 et termine à 16h15.

Le mercredi matin la classe débute à 9h50 et termine à 12h.

L’APC se déroule le mercredi matin de 8h50 à 9h50.

Doivent se rendre au CLAE :

– les enfants qui arrivent à l’école avant 8h35.

– les enfants qui restent à l’école après 16h15.

Le bon fonctionnement de l’école exige d’être ponctuel. En cas de retard, les portes étant fermées par mesure de sécurité, l’enfant devra être accompagné par un adulte et remis directement à l’enseignant concerné.

2-2 CLAE et Restauration scolaire :

Le CLAE fonctionne de 7h30 à 8h35 le matin et de 16h15 à 18h30 le soir.

Les utilisateurs du CLAE s’engagent au respect de ces horaires.

Le CLAE et la restauration scolaire sont sous la responsabilité de la mairie. Il est nécessaire de s’adresser au secrétariat de la mairie pour toute inscription ou modification.

2-3 Accueil et sortie à l’école maternelle :

Lors de l’accueil, les parents ou les personnes qui accompagnent l’enfant doivent confier celui-ci directement aux enseignants ou au personnel de l’école.

A l’issue de chaque demi-journée, les enfants sont remis uniquement aux parents ou à toute personne présentée et nommément désignée par écrit à la directrice (fiche autorisation de sortie).

N.B : Les enfants déjeunant normalement à l’extérieur, qui n’auront pas été récupérés avant 12h10 seront conduits par défaut à la cantine. Il en sera de même pour les enfants de l’élémentaire.

  • Un registre doit être signé par les parents lorsqu’ils récupèrent leur(s) enfant(s) que ce soit sur le temps de l’ALAE ou celui de l’école.
  • Sécurité : les poussettes sont interdites dans l’enceinte de l’école pour des raisons d’hygiène et de sécurité (plan vigipirate).

2-4 Accueil et sortie à l’école élémentaire :

L’entrée et la sortie des élèves s’effectuent sous la surveillance de leur maîtresse ou de celle de service. Cette surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires jusqu’à la fin des cours. Les élèves peuvent alors, selon le choix des familles, soit quitter l’école, soit être pris en charge par le CLAE.

  • Un registre doit être signé par les parents lorsqu’ils récupèrent leur(s) enfant(s) que ce soit sur le temps de l’ALAE ou celui de l’école (sauf pendant le protocole sanitaire).
  • Sécurité : les poussettes sont interdites dans l’enceinte de l’école pour des raisons d’hygiène et de sécurité (plan vigipirate).

2-5 : Sortie du mercredi midi :

Il est fortement conseillé de compléter un dossier d’inscription pour l’ALSH (portail Sicoval) afin qu’il n’y ait pas de problème de responsabilité. En effet, si exceptionnellement, vous êtes en retard pour récupérer votre enfant à midi (heure à laquelle les enseignants ne sont plus responsables), il pourra alors être pris  en charge par l’ALSH. Dans le cas contraire, vous devrez venir récupérer votre enfant.

  1. Santé des enfants

3-1 Hygiène :

Les maîtresses veillent au respect des règles d’hygiène et d’ordre. En maternelle les ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles) sont chargés de remédier aux incidents éventuels de propreté.

Il est conseillé aux parents de vérifier régulièrement la chevelure de leurs enfants (poux, lentes).

3-2 Maladie :

Toute maladie contagieuse doit être signalée à l’école. Il est préférable qu’un enfant souffrant ou fiévreux ne soit pas conduit à l’école. Aucun médicament ne peut être introduit dans l’école et ne peut être administré à un enfant sauf convention spéciale préalablement établie (PAI).

3-3 Accident :

Si, dans la journée, un enfant se blesse ou tombe malade, l’école fait immédiatement appel aux parents ou, en cas d’urgence au SAMU. Il est donc impératif que les numéros de téléphone soient réactualisés dès que nécessaire sur la fiche de renseignements.

  1. Vie scolaire

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsque cette interdiction n’est pas respectée, la directrice de l’école, saisit l’Inspecteur de la circonscription et engage avant toute procédure, un dialogue avec l’élève et les parents dans le cadre de l’équipe éducative.

Tout adulte intervenant auprès des enfants s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard d’un élève, de sa famille ou des autres adultes, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte aux fonctions ou aux personnes précédemment citées intervenant auprès des enfants.

Il est recommandé d’avoir une tenue correcte, adaptée à l’école et à la vie en collectivité (tenue vestimentaire, coiffure, tong, jupe ou short trop court, …) sont déconseillés.

L’école joue un rôle important dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé.

Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative avec ses parents.

  1. Sécurité

5-1 Des enfants :

Il est interdit aux élèves d’apporter ou de manipuler tout objet dangereux ou susceptible d’occasionner des blessures. Certains objets d’apparence anodine peuvent rapidement devenir dangereux pour des tous petits (billes, sucettes à bâton, certains bijoux, etc.…)

Les chiens, même tenus en laisse, doivent rester à l’extérieur de l’enceinte scolaire.

5-2 Des objets personnels :

Il est recommandé de ne pas mettre de bijoux de valeur aux enfants.

Les vêtements et objets personnels doivent être marqués au nom de l’enfant.

Pour la sécurité et la bonne tenue de l’école, les élèves n’apportent que les objets utiles pour la classe et les jeux admis par les enseignants. Les parents veillent en particulier à ce qu’ils n’apportent pas d’objets dangereux (couteau, cutter…), d’objets ou de jouets de valeur (console, mp3…), de publications incompatibles avec le milieu scolaire. Les téléphones portables sont interdits.

Le chewing-gum est interdit.

Le « doudou » est autorisé à la maternelle.

  1. Participation des personnes étrangères à l’établissement

Pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires, la directrice peut accepter ou solliciter la participation des parents volontaires agissant à titre bénévole.

De même, sur proposition des enseignantes, la directrice peut autoriser des parents à apporter une participation occasionnelle à l’action éducative.

Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date et le lieu de l’intervention sollicitée.

  1. Sorties et voyages

Les familles signeront une autorisation pour chaque sortie ou voyage si le temps de la sortie prévue dépasse  l’horaire scolaire (voyage scolaire, pique-nique…). Sans cette autorisation l’enfant ne pourra pas participer à la sortie. Une assurance responsabilité civile et individuelle accidents corporels est indispensable pour ces activités.

  1. Charte internet

L’école met à disposition de l’élève des ressources informatiques pour lui permettre d’acquérir des compétences en utilisant l’outil dans les différentes matières. Dans ce cadre, elle s’engage à sensibiliser et responsabiliser l’élève à un usage citoyen de l’internet, dans le respect de la législation en vigueur.

L’école met également à disposition des adultes des ressources informatiques pour un usage pédagogique.

– Tous les adultes de l’école doivent signer la charte internet départementale adulte et s’engagent au respect de tous les points évoqués.

– Une charte simplifiée à destination des élèves est établie et sert de support réglementaire et pédagogique concernant l’utilisation de l’outil informatique et d’internet à l’école.

Au cours des activités en classe, l’élève apprendra à mettre en pratique cette charte simplifiée et sera amené à la signer  ainsi que ses parents ou son responsable légal, l’enseignant et la directrice.

  1. Concertation entre les familles et les enseignantes

La directrice et les enseignantes sont à la disposition des parents sur rendez-vous pour tout entretien concernant leur enfant.

Ce règlement intérieur a été approuvé par le conseil d’école. Le non respect de l’un de ces articles donnera lieu dans un premier temps, à une convocation de la famille, et, en cas de récidive, au signalement du fait à l’Inspecteur de l’Education Nationale.

La directrice Mme F.BLANC Les enseignantes Mmes Martin, Monclus, Pellicer, Ajac, Sapède, Labeur, Meton, Bravo Rossi et Bailly