Accidents de service, accidents du travail et maladies professionnelles (AS, AT et MP)
- Note de rentrée AT et MP
- Notice explicative de déclaration
- Imprimé de déclaration d’accident de service ou du travail
- Imprimé de déclaration de maladie professionnelle
Autorisation d’absence
formulaire_conges__asa_2022-2023 format version pdf
FORMULAIRE CONGES + ASA 2022-2023 version word
Circulaire Forfait mobilité durable
Forfait mobilité durable circulaire et annexes
Les enjeux de la protection des données au sein de l’éducation
- 10 principes clés pour protéger les données de vos élèves. Format PDF ou Format DOC
- L’article sur Edication.gouv.fr