- Texte de référence : BO sorties scolaires du 23 septembre 1999
- Circulaire accompagnée de ses annexes (mail du 14/10/2019)
- Sortie scolaire avec nuitée -annexes à compléter et vérification des pièces du dossier à l’aide de la grille de relecture
- Annexe 2 (formulaire de demande d’autorisation de départ)
- Annexe 3 (fiche d’information sur le transport) et schéma de conduite fourni par le transporteur (attention, toutes les pages du schéma doivent être visées par le transporteur)
- Grille de relecture