Maternelle Danton Cazelles Année scolaire 2023-2024
REGLEMENT INTERIEUR
Dans le but de favoriser le bon fonctionnement de l’école maternelle, le règlement intérieur est établi par le conseil d’école en référence aux dispositions du règlement type départemental.
Il est de la responsabilité de chacun de créer les conditions favorables à la vie en société, en veillant au respect et à la sécurité de tous, en se conformant aux règles de vie qu’indique le présent règlement.
1) INSCRIPTIONS
Toute inscription est conditionnée par la présentation de pièces justificatives : livret de famille, carnet de santé pour les vaccinations obligatoires et certificat de radiation dans le cas où l’élève aurait été radié de son établissement d’origine.
Une application informatique appelée ONDE est utilisée pour gérer le traitement des inscriptions, le suivi des effectifs et la scolarité des élèves. Les parents d’élèves ou les représentants légaux disposent à ce jour de droits d’accès, de rectification et d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes, c’est à dire fondés en droit. Dans ce cas ils devront formaliser leur demande par courrier directement auprès des services de l’Inspecteur d’Académie.
2) FREQUENTATION et ADMISSION
L’obligation d’instruction à l’école maternelle s’applique à compter de la rentrée scolaire de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de trois ans.
Les enfants ont l’obligation de suivre tous les enseignements sans exception. Une contre-indication à la pratique de la natation et/ tout autre activités sportives devra être justifiée à l’aide de la production d’un certificat médical.
Toutefois, les familles d’enfants de Petite Section ont la possibilité de faire une demande d’aménagement du temps de présence pour les après-midis. Cette demande sera transmise pour accord à L’Inspecteur de l’Education Nationale.
Toute absence imprévue doit être signalée à l’école le jour même :
par mail : ce.0311572r@ac-toulouse.fr ou par téléphone : 05 61 27 73 87
Des demandes d’autorisations d’absence à titre exceptionnelle peuvent être autorisées par le directeur, pour des absences liées à des soins extérieurs notamment.
Les enfants doivent arriver à l’école en bon état de santé. Un enfant n’étant pas totalement guéri ne pourra pas revenir à l’école. En cas de maladie se déclarant pendant le temps scolaire, la famille sera contactée et devra venir chercher l’enfant.
3) HORAIRES
De l’école
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Matin |
Après-midi |
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lundi |
8h50 – 12h |
13h50 – 16h15 |
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mardi |
8h50 – 12h |
13h50 – 16h15 |
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mercredi |
8h50 – 12h |
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jeudi |
8h50 – 12h |
13h50 – 16h15 |
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vendredi |
8h50 – 12h |
13h50 – 16h15 |
Les élèves peuvent bénéficier d’activités pédagogiques complémentaires ( APC) :
les lundis et jeudis de 16h15 à 17h
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De l’ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole)
En dehors des temps scolaires, la mairie vous propose lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi un accueil des enfants dans les locaux du groupe scolaire
Avant la classe de 7h30 à 8h50, à midi de 12h00 à 13h50 et le soir de 16h15 à 18h30.
Entre 13 h et 13 h 10, il est possible de récupérer un enfant qui aura mangé à la cantine ou de ramener un enfant qui aura mangé à la maison.
Pour la sécurité des enfants présents à l’ALAE et dans le cadre du plan Vigipirate, si votre enfant ne vient pas à l’ALAE le matin, vous devez arriver à partir de 8h50.
Aucun service de surveillance ou de garderie n’est organisé le mercredi à midi.
Toutefois, les parents ont la possibilité d’inscrire leur enfant au centre de loisirs pour qu’il y prenne son repas.
Cette inscription se fait auprès du guichet CVQ ( 05.62.71.89.17 ou 89.18 ) ou par le biais du Portail Famille.
4) ENTREES
L’accueil se fait dans la classe le matin de 8h50 à 9h00. L’après-midi, il se fait dans la classe de 13h50 à 14h00 pour les enfants qui ne vont pas au dortoir.
Après ces temps d’accueil, la porte de l’école sera fermée à 9h00 et à 14h00.
Les enfants ne sont considérés sous la responsabilité des enseignants ou du personnel de l’ALAE que lorsqu’ils ont été remis en main propre à l’un d’eux, à l’entrée de l’école.
5) SORTIES
En fin de matinée ou de journée, les enfants sont remis aux parents ou toute autre personne que les parents auront désignée par écrit.
Tout enfant ne mangeant pas à la cantine et n’ayant pas été récupéré à 12h00 sera gardé par un enseignant. En cas de retards répétés, les parents seront vivement invités à inscrire leur enfant à l’ALAE.
A 16h15, les enfants non récupérés seront automatiquement remis aux animateurs de l’ALAE.
6) SECURITE
Il n’est pas autorisé de stationner devant l’école sur le passage protégé, sur les emplacements réservés aux cars, sur les trottoirs et dans l’espace réservé au personnel de l’école.
7) SANTE
Il est interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’école, bâtiments et extérieurs (espaces couverts et non couverts).
Les animaux, même tenus en laisse, ne sont pas autorisés à pénétrer dans l’école.
Il est demandé aux parents de surveiller régulièrement la tête de leur enfant afin de la traiter rapidement en cas de poux et de continuer le traitement jusqu’à la disparition des lentes.
8) LES MEDICAMENTS
Ni les enseignants ni les A.T.S.E.M. (agent territorial spécialisé en école maternelle) ne sont habilités à administrer des médicaments aux enfants sur le temps scolaire, même avec une ordonnance, Des cas exceptionnels peuvent faire l’objet d’un Protocole d’Accord Individualisé établi avec le médecin scolaire, ce protocole étant valable pendant le temps scolaire et le temps périscolaire. La présence de médicaments dans les sacs ou cartables est strictement interdite.
9) CAHIER DE LIAISON ET BLOG
Les informations qui devront être communiquées aux familles figureront dans le cahier de liaison. Après lecture, les parents le signeront et le redonneront aussitôt à l’enseignant. Certaines informations (comptes rendu des conseils d’école, fermeture de classe, etc..) ne seront disponibles que sur le blog de l’école ou sur les différents panneaux d’affichage.
10) VETEMENTS ET OBJETS A L’ECOLE
Nous demandons aux parents de marquer chaque vêtement (chaussures comprises) et les doudous au nom et prénom de l’enfant. Les enfants ne doivent pas apporter de bijoux, de jouets et d’objets qui peuvent être dangereux. Il est également interdit d’avoir une écharpe à l’école pour des raisons de sécurité. Les tours de cou sont autorisés.
Pour favoriser l’autonomie des enfants et faciliter le travail des ATSEM, nous vous demandons de veiller à habiller vos enfants de vêtements faciles à mettre ou enlever (chaussures à scratch, pantalon à élastique…)
Tout vêtement susceptible de perturber l’attention de votre enfant et des autres enfants de la classe (Vêtements à paillettes, chaussures lumineuses, etc…) sont strictement interdits.
11) ASSURANCES
L’encadrement des sorties s’effectue en fonction de la législation en vigueur. Toutes les sorties gratuites sur le temps scolaire sont obligatoires.
L’assurance scolaire est obligatoire. Chaque famille doit fournir dès la rentrée une attestation d’assurance nominative couvrant les dommages causés à autrui (responsabilité civile). La garantie individuelle accident couvrant les dommages subis sans tiers responsable est vivement recommandée.
12) LAICITE
Les principes de laïcité s’imposent à tous les élèves et à toutes les personnes participant à une action éducative. Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsque cette interdiction n’est pas respectée, le directeur de l’école engage, avant toute procédure, un dialogue avec l’élève et ses parents dans le cadre d’une équipe éducative.
Pour application et après avis favorable du Conseil d’école,
Le directeur, Dominique BENARD
PS : A conserver
Parents,
Merci de lire et conserver le règlement intérieur de l’école et signer ci-dessous.
A Castanet, le
Parent 1 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :
Parent 2 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :
Parents,
Merci de lire et conserver le règlement intérieur de l’école et signer ci-dessous.
A Castanet, le
Parent 1 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :
Parent 2 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :
Parents,
Merci de lire et conserver le règlement intérieur de l’école et signer ci-dessous.
A Castanet, le
Parent 1 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :
Parent 2 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :
Parents,
Merci de lire et conserver le règlement intérieur de l’école et signer ci-dessous.
A Castanet, le
Parent 1 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :
Parent 2 :
Je soussigné(e) …………………………………..parent de l’enfant, …………………… en classe de ………
Certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à m’y conformer.
A ……………………… le ……/……/2023 Signature :