Règlement intérieur de l’école 2021.2022

Maternelle Danton Cazelles Année scolaire 2021-2022

REGLEMENT INTERIEUR

Dans le but de favoriser le bon fonctionnement de l’école maternelle, le règlement intérieur est établi par le conseil d’école en référence aux dispositions du règlement type départemental.

Il est de la responsabilité de chacun de créer les conditions favorables à la vie en société, en veillant au respect et à la sécurité de tous, en se conformant aux règles de vie qu’indique le présent règlement.

1) INSCRIPTIONS

Toute inscription est conditionnée par la présentation de pièces justificatives : livret de famille, carnet de santé pour les vaccinations obligatoires et certificat de radiation dans le cas où l’élève aurait été radié de son établissement d’origine.

Une application informatique appelée ONDE est utilisée pour gérer le traitement des inscriptions, le suivi des effectifs et la scolarité des élèves. Les parents d’élèves ou les représentants légaux disposent à ce jour de droits d’accès, de rectification et d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes, c’est à dire fondés en droit. Dans ce cas ils devront formaliser leur demande par courrier directement auprès des services de l’Inspecteur d’Académie.

2) FREQUENTATION et ADMISSION

L’obligation d’instruction à l’école maternelle s’applique à compter de la rentrée scolaire de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de trois ans. Toutefois, les familles ont la possibilité de faire une demande d’aménagement du temps de présence pour les après-midi. Cette demande sera transmise pour accord à L’Inspecteur de l’Education Nationale.

Des autorisations d’absence peuvent être accordées exceptionnellement par le directeur pour des absences liées à des soins extérieurs.

Toute absence imprévue devra être signalée à l’école le jour même et sera justifiée par écrit dans le cahier de liaison ou par mail.

Les enfants doivent être en bon état de santé. Un enfant n’étant pas totalement guéri ne pourra pas revenir à l’école. En cas de maladie se déclarant pendant le temps scolaire, la famille sera contactée et devra venir chercher l’enfant.

L’apprentissage de la natation et le sport à l’école sont obligatoires. En cas d’empêchement, un certificat médical de contre-indication est obligatoire.

3) HORAIRES

De l’école

Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h50 / 12h00 et 13h50 / 16h15 et le mercredi de 8h50 à 12h00.

  1. De l’ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole)  

En dehors des temps scolaires, la mairie vous propose lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi un accueil des enfants dans les locaux du groupe scolaire

Avant la classe de 7h30 à 8h50, à midi de 12h00 à 13h50 et le soir de 16h15 à 18h30.

Entre 13 h et 13 h 10, il est possible de récupérer un enfant qui aura mangé à la cantine ou de ramener un enfant qui aura mangé à la maison.

Pour la sécurité des enfants présents à l’ALAE et dans le cadre du plan Vigipirate, si votre enfant ne vient pas à l’ALAE le matin, vous devez arriver à partir de 8h50.

4) ENTREES

L’accueil se fait dans la classe le matin de 8h50 à 9h00. L’après-midi, il se fait dans la classe de 13h50 à 14h00 pour les enfants qui ne vont pas au dortoir.

Après ces temps d’accueil, la porte de l’école sera fermée à 9h00 et à 14h00.

Les enfants ne sont considérés sous la responsabilité des enseignants ou du personnel de l’ALAE que lorsqu’ils ont été remis en main propre à l’un d’eux, à l’entrée de l’école.

5) SORTIES

En fin de matinée ou de journée, les enfants sont remis aux parents ou toute autre personne que les parents auront désignée par écrit.

Tout enfant ne mangeant pas à la cantine et n’ayant pas été récupéré à 12h00 sera gardé par un enseignant. En cas de retards répétés, les parents seront vivement invités à inscrire leur enfant à l’ALAE.

A 16h15, les enfants non récupérés seront automatiquement remis aux animateurs de l’ALAE.

6) SECURITE

Il n’est pas autorisé de stationner devant l’école sur le passage protégé, sur les emplacements réservés aux cars, sur les trottoirs et dans l’espace réservé au personnel de l’école.

7) SANTE

Il est interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’école, bâtiments et extérieurs (espaces couverts et non couverts). 

Les animaux, même tenus en laisse, ne sont pas autorisés à pénétrer dans l’école.

Il est demandé aux parents de surveiller régulièrement la tête de leur enfant afin de la traiter rapidement en cas de poux et de lentes.

8) LES MEDICAMENTS

Ni les enseignants ni les A.T.S.E.M.(agent territorial spécialisé en école maternelle) ne sont habilités à administrer des médicaments aux enfants ,même avec une ordonnance ,sur le temps scolaire. Des cas exceptionnels peuvent faire l’objet d’un Protocole d’Accord Individualisé établi avec le médecin scolaire, ce protocole étant valable pendant le temps scolaire et le temps périscolaire. La présence de médicaments dans les sacs ou cartables est strictement interdite.

9) CAHIER DE LIAISON ET BLOG

Les informations qui devront être communiquées aux familles figureront dans le cahier de liaison. Après lecture, les parents le signeront et le redonneront aussitôt à l’enseignant. Certaines informations (comptes rendu des conseils d’école, fermeture de classe, etc..) ne seront disponibles que sur le blog de l’école.

10) VETEMENTS ET OBJETS A L’ECOLE

Nous demandons aux parents de marquer chaque vêtement au nom et prénom de l’enfant. Les enfants ne doivent pas apporter de bijoux, de jouets et d’objets qui peuvent être dangereux. Il est également interdit d’avoir une écharpe à l’école pour des raisons de sécurité.

Pour favoriser l’autonomie des enfants et faciliter le travail des ATSEM, nous vous demandons de veiller à habiller vos enfants de vêtements faciles à mettre ou enlever (chaussures à scratch, pantalon à élastique…)

De même, nous vous prions d’éviter tout vêtement susceptible de perturber l’attention de votre enfant et des autres enfants de la classe. (Vêtements à paillettes, chaussures lumineuses, etc…)

11) ASSURANCES

L’encadrement des sorties s’effectue en fonction de la législation en vigueur. Toutes les sorties gratuites sur le temps scolaire sont obligatoires.

L’assurance scolaire est obligatoire. Chaque famille doit fournir dès la rentrée une attestation d’assurance nominative couvrant les dommages subis ou causés à autrui (responsabilité civile et individuelle accident).

12) LAICITE

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsque cette interdiction n’est pas respectée, le directeur de l’école engage, avant toute procédure, un dialogue avec l’élève et ses parents dans le cadre d’une équipe éducative.

Pour application et après avis favorable du Conseil d’école,

Le directeur, Dominique BENARD