B.O. sur le règlement type des écoles
Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques, consulter le Bulletin Officiel en cliquant ici.
Catégorie : Ressources
L’outrage à une personne chargée d’une mission de service public
Pour Maître Lambert, mieux vaut plaider l’outrage que la diffamation, lors d’une atteinte à l’honneur, à la considération ou au respect dû à…
Être témoin dans une enquête sociale
L’enquête sociale est ordonnée par le juge des affaires familiales, dans le cadre d’une procédure de séparation d’un couple. Il…
S’informer sur la réglementation
Code l’Éducation Base de jurisprudence du Conseil d’État. Cette base de jurisprudence donne accès à plus de 230 000 documents :…
Agir sur le climat scolaire : guides pratiques
Ces deux guides proposent des exemples de pratiques quotidiennes pour agir à l’école, au collège et au lycée, en portant…
La médiation par les pairs
Intervenant : Ida Naprous, enseignante, médiatrice et formatrice, Délégation ministérielle chargée de la prévention et de la lutte contre les violences…
L’outrage à une personne chargée d’une mission de service public
Pour Maître Lambert, mieux vaut plaider l’outrage que la diffamation, lors d’une atteinte à l’honneur, à la considération ou au respect dû à…
Être témoin dans une enquête sociale
L’enquête sociale est ordonnée par le juge des affaires familiales, dans le cadre d’une procédure de séparation d’un couple. Il…
S’informer sur la réglementation
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Agir sur le climat scolaire : guides pratiques
Ces deux guides proposent des exemples de pratiques quotidiennes pour agir à l’école, au collège et au lycée, en portant…
La médiation par les pairs
Intervenant : Ida Naprous, enseignante, médiatrice et formatrice, Délégation ministérielle chargée de la prévention et de la lutte contre les violences…