Délégation Académique à la Sécurité dans les Établissements

Le contenu de cette rubrique a pour but de venir en aide aux personnels soucieux de préserver au quotidien leur santé et leur sécurité sur leurs lieux de travail. Ainsi tous les membres de la communauté scolaire, les membres de CHSCT, les directeurs d’école, les chefs d’établissement impliqués chacun à son niveau dans la dynamique de mise en place des règles de santé et de sécurité, trouveront l’essentiel des réglementions en vigueur. Les visiteurs de ce site pourront compléter leur recherche en prenant l’attache de l’assistant de prévention de leur circonscription pour les écoles ou de leur établissement pour les EPLE.
Dans tous les cas, ils auront toujours la possibilité de solliciter dans un second temps l’échelon départemental en contactant un conseiller de prévention. L’académie de Toulouse souhaite que les renseignements contenus dans ces pages concourent au bien-être au travail de tous.

Télécharger le registre santé et sécurité au travail

Télécharger le registre spécial signalement d’un danger grave et imminent

Télécharger la réglementation incendie dans les établissements scolaires en Haute-Garonne

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