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Home Archive par catégorie "Reglementation"

Catégorie : Reglementation

« Pack » Intervenants extérieurs professionnels rémunérés

Ce « pack » regroupe la procédure et les formulaires permettant de constituer le dossier d’intervention de professionnels rémunérés. Toute intervention en classe…

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Circulaire relative aux sorties et voyages scolaires

Circulaire du 13 juin 2023. BO_sorties_scolaires_juin_2023 Un guide pratique est disponible sur Eduscol pour l’organisation des sorties et voyages scolaires.…

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Circulaire relative au Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)

Circulaire du 8 juin 2023 BO_PPMS_juin_2023 Les écoles maternelles, primaires ou élémentaires et les établissements d’enseignement du second degré peuvent…

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Règlement type des écoles de la Haute-Garonne

Le règlement type : Reglement_version_paginee Annexe 1 : Annexe 1 _ Les parents d’élèves et l’autorité parentale Annexe 2 :…

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Application « Faits établissements »

Documents d’appropriation de l’application (format .pdf) : Circulaire de monsieur le Recteur et aide à l’utilisation de l’application (année scolaire…

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Mise à jour PPMS

Annuaire de crise 2020-2021 Affichage des numéros d’urgence Mettre à jour le PPMS « Attentat Intrusion »

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