Le règlement type : Reglement_version_paginee
- Annexe 1 : Annexe 1 _ Les parents d’élèves et l’autorité parentale
- Annexe 2 : Annexe 2 _ Admission des élèves à besoins particuliers
- Annexe 3 : Annexe 3 _ Santé et et sécurité au travail
- Annexe 4 : Annexe 4 _ Instances de l’école
Le règlement type et les annexes regroupés en un seul fichier au format PDF.
Matrice vierge pour le règlement intérieur d’une école :
- format .odt : Reglement_ecole_matrice
- format .docx : Reglement_ecole_matrice
Document cadre pour les écoles maternelles du département : Document_cadre_maternelle_2022