Les conditions de la scolarisation individuelle d’un élève en situation de handicap dans une école maternelle, élémentaire ou dans un établissement scolaire du second degré varient selon la nature et la gravité de son handicap.
Selon les situations, la scolarisation peut se dérouler sans aucune aide particulière (humaine ou matérielle) ou avec des aménagements lorsque les besoins de l’élève l’exigent. Le recours à l’accompagnement humain pour une aide individuelle ou une aide mutualisée et à des matériels pédagogiques adaptés concourt à rendre possible l’accomplissement de la scolarité.
Texte de référence : Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires – Circulaire n°2016-117 du 8 août 2016.
Les projets d’école et d’établissement
Chaque projet d’école et d’établissement doit comporter un volet sur l’accueil et les stratégies d’accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers. Il prend en compte les projets personnalisés de scolarisation et les aménagements et adaptations nécessaires pour la scolarisation de ces élèves.
L’appui et l’aide aux enseignants non spécialisés qui accueillent dans leur classe des élèves en situation du handicap sont renforcés pour aider à donner la priorité à la scolarisation en milieu ordinaire, à travers notamment des modules de formation d’initiative nationale organisés tous les ans dans le cadre de la formation continue.
Par ailleurs, une plateforme nationale, Cap École Inclusive, est mise à disposition de tous les enseignants. Véritable ressource pédagogique, elle leur offre la possibilité de disposer d’outils de mise en œuvre d’aménagements et adaptations pédagogiques dans les classes, d’une meilleure connaissance des différents troubles et de la possibilité d’entrer directement en contact avec des pairs experts qui pourront les guider dans la mise en place des adaptations pédagogiques.
Les représentants des parents d’élèves
La circulaire relative aux élections des représentants des parents d’élèves pour l’année scolaire 2016-2017 réaffirme l’appartenance des parents des élèves en situation de handicap à la communauté éducative et leur droit d’être parents électeurs ou représentants des parents électeurs.
Les personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap contribuent à la mise en œuvre du projet personnalisé de scolarisation (PPS) et participent aux réunions des équipes de suivi de la scolarisation.