Catégorie : Réglementation
Santé : dossier directeurs
Circulaire de rentrée 2019 – Les priorités pour l’école primaire
Note de service n° 2019-087 du 28-5-2019 Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie-directrices et directeurs académiques des services de l’éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs de l’éducation nationale du premier degré ; aux directrices et directeurs des écoles et des établissements d’enseignement privés…
Protégé : Les relations école-parents à la maternelle
Accidents scolaires
Vous trouverez sur cette page les documents concernant la procédure à respecter pour les déclarations d’accidents d’élèves survenus durant le temps scolaire : le courrier de la Dasen détaillant la procédure à suivre le rapport d’accident en format PDF et en format modifiable la circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 sur…
Prévention et gestion des risques
Dans le souci d’améliorer encore la mise en œuvre des actions de prévention, répondant ainsi à l’obligation règlementaire, l’application académique « Prévention et gestion des risques » disponible via le portail ARENA permet de : – transcrire le document unique d’évaluation des risques (DUER) – recenser les exercices du Plan Particulier de Mise…
Interdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école
A la rentrée 2018, l’utilisation du téléphone portable et de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdite à l’école durant toutes activités d’enseignement, y compris celles qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (activités sportives, sorties et voyages scolaires). Le vademecum « interdiction de l’utilisation du téléphone mobile…
Textes de référence pour la maternelle
Règlementation – Le programme de la maternelle – Le socle commun des connaissances – Scolarisation des enfants de moins de 3 ans – Nouveaux rythmes scolaires à l’école maternelle – Sécurité des écoles – Annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes Textes départementaux – Document cadre pour…
Le Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
Le projet d’accueil individualisé (PAI) défini dans la circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 permet de préciser les adaptations nécessaires (aménagements d’horaires, organisation des actions de soins…) pour les enfants dont l’état de santé rend nécessaire l’administration de traitements ou protocoles médicaux afin qu’ils poursuivent une scolarité dans des…
Service d’assistance pédagogique en cas d’accident ou de maladie
Le Service d’Assistance Pédagogique À Domicile (SAPAD) assure une assistance gratuite aux enfants atteints de troubles de la santé ou gravement accidentés. Après constitution d’un dossier de demande d’assistance pédagogique, celle-ci ne pourra être mise en oeuvre qu’avec accord du médecin de l’Education nationale au vu du certificat médical du…